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Éditeur du site

Le site SITES-INTERNATIONAUX.COM est édité par :

CORBERAND Patrick
Directeur de publication

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH sàrl
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

www.ovh.com

Objet et fonctionnement du site

SITES-INTERNATIONAUX.COM est un annuaire internet proposant des services de recherche, de référencement et de présentation de sites internet.

Les sites peuvent être proposés à l'annuaire par leurs propriétaires, responsables ou représentants. Selon les modalités proposées par le site, le référencement peut être gratuit ou faire l'objet d'un service payant.

Lorsqu'un site est référencé, une fiche publique peut présenter notamment son nom, son adresse internet, une description et les autres informations communiquées lors du référencement.

Les pages de l'annuaire et les fiches des sites référencés sont publiques. Elles peuvent donc être découvertes, indexées et affichées par des moteurs de recherche ou d'autres services d'indexation. Une fiche peut notamment apparaître lorsqu'un internaute recherche le nom ou l'adresse du site référencé.

Les règles applicables au référencement, au maintien, à la modification et au retrait d'une fiche sont précisées dans les conditions de référencement .

Gestion du site et difficultés techniques

Pour toute difficulté technique, erreur rencontrée en cours de navigation ou problème concernant le fonctionnement du site, vous pouvez en informer l'administrateur en utilisant la page de contact .

Sites non acceptés

Ne sont pas acceptés les sites contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, les sites à caractère sexuel ou réservés à un public adulte, à caractère pédophile, injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui.

Ne sont pas acceptés les sites incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes, incitant au suicide, à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité.

Ne sont pas acceptés les sites permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels, films ou enregistrements musicaux piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes logiques et, d'une manière générale, tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.

Les conditions de référencement précisent également les situations dans lesquelles un site peut faire l'objet d'un réexamen ou d'un retrait du référencement, notamment lorsque le site n'est plus accessible durablement, que son contenu ou son activité ne correspond plus aux informations initialement présentées ou qu'il ne respecte plus les conditions applicables.

Liens externes

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Documents applicables

Les règles applicables au référencement gratuit et payant, notamment les conditions d'inscription, de référencement, de maintien, de modification et de retrait d'une fiche, sont présentées dans les conditions de référencement .

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Dernière modification : 25/10/2026